Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTI( )N 44
Mme. LAETITIA MOQUET, Agissant pour le compte de la société "HISTOIRES DE VINS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4359378
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
SELECTI( )N 44 de LAETITIA MOQUET

Présentation de la marque SELECTI( )N 44

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par madame LAETITIA MOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTI( )N 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est madame LAETITIA MOQUET domicilié(e) 4 IMPASSE DE LANDRONNE - 11110 - ARMISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HISTOIRES DE VINS, Mme. LAETITIA MOQUET domicilié(e) 4 IMPASSE DE LANDRONNE - 11110 - ARMISSAN - France.

La marque SELECTI( )N 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTI( )N 44 arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

LAETITIA MOQUET a également déposé les autres marques suivantes : ( ) GENERATI( )N


Mme. LAETITIA MOQUET, Agissant pour le compte de la société "HISTOIRES DE VINS" en cours de formation - 4 IMPASSE DE LANDRONNE - 11110 - ARMISSAN - France


HISTOIRES DE VINS, Mme. LAETITIA MOQUET - 4 IMPASSE DE LANDRONNE - 11110 - ARMISSAN - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.